Avis de tiers

Accord de licence de l’utilisateur final de Storyblocks

A. Vos droits. Nous (Footage Firm, Inc., l’opérateur de storyblocks.com, videoblocks.com, graphicstock.com et audioblocks.com) vous accordons le droit perpétuel, mondial, limité, non exclusif et non transférable d’incorporer les Fichiers Stock que nous vous fournissons dans les documents que vous produisez. Vous pouvez incorporer les Fichiers Stock ou modèles comprenant nos Fichiers Stock dans tout projet, y compris les films, diffusions, publicités, contenus éducatifs, impressions, contenus multimédia, jeux vidéo, marchandises et Internet.Lorsque vous intégrez un Fichier Stock à votre projet, vous pouvez partager le projet terminé en toute liberté, mais vous ne pouvez pas partager le Fichier Stock individuel sous-jacent comme fichier indépendant avec un tiers.(Vous pouvez cependant partager les Fichiers Stock avec votre client ou tout autre tiers dans le seul but d’obtenir leur aide pour ce projet spécifique, en admettant que vous ajoutez une valeur substantielle au projet, en dehors des Fichiers Stock. Sinon, le client ou le tiers doit avoir sa propre licence.) Vous acceptez également de prendre les mesures nécessaires pour empêcher un tiers d’accéder au Fichier Stock comme fichier indépendant, mais étant donné que ce n’est pas toujours possible, votre incapacité à empêcher la copie ne sera pas considérée comme une violation de la présente Licence. Il s’agit d’une Licence individuelle (la « Licence »). La Licence individuelle Storyblocks est écrite pour, et vous indemnise, vous, la personne qui a créé le compte, et non l’entité, l’entreprise ou le client pour qui vous travaillez.Cela signifie que la licence accordée ici, qui vous autorise à utiliser les Fichiers Stock, ne s’étend à personne d’autre dans votre entreprise ou chez votre client.Si vous avez besoin d’une Licence Entreprise qui est écrite pour, et vous indemnise vous et votre entité, entreprise ou client, veuillez contacter Storyblocks à l’adresse https://www.storyblocks.com/business-solutions.

B. Notre garantie. Nous promettons que si vous utilisez nos Fichiers Stocks tel que décrit dans la présente Licence, votre utilisation ne portera pas atteinte aux droits (comme les droits d’auteur) d’un tiers (la « Garantie limitée »).Nous ne faisons pas de promesse en l’air.En effet, nous vous fournissons jusqu’à 20 000 $ d’indemnisation si vous subissez des dommages directs si nous ne tenons pas notre parole. Étant donné qu’il s’agit d’une grosse somme, nous voulons clarifier certaines choses, voici donc des lettres majuscules. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, NE SERONS-NOUS TENU RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD OU À L’ÉGARD DE TOUT TIERS EN CAS DE DOMMAGE ACCIDENTEL, INDIRECT OU CONSÉQUENT DE TOUT GENRE.NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE POUR TOUTE VIOLATION DE LA GARANTIE LIMITÉE SE LIMITERA À UNE SOMME INFÉRIEURE AUX DOMMAGES RÉELS DIRECTS SUBITS DÉCOULANT D’UNE TELLE VIOLATION ET À VINGT MILLE DOLLARS. Remarque : les marques commerciales, logos et droits d’auteurs présents dans nos Fichiers Stock ne sont pas concernés par la présente garantie. Par exemple, si l’une de nos vidéos représente une personne tenant une boisson d’une certaine marque, cette étiquette peut être protégée par la loi relative aux droits d’auteur et aux marques commerciale et est à utiliser à vos propres risques. (Nous ne voulons pas que vous pensiez que la présente licence vous permet de produire des canettes Coca-Cola).

C. Limitations. Nous avons mis en place quelques autres limitations dans le but de protéger nos artistes et autres clients :

Vous ne pouvez pas vendre, accorder de licence pour ou redistribuer nos Fichiers Stock, et vous ne pouvez pas non plus concevoir votre propre site de bibliothèques de média avec nos fichiers. Vous ne pouvez pas créer de marque commerciale ou de logo inspiré(e) de nos Fichiers Stock. Vous ne pouvez pas utiliser d’automatisation, telles que les scripts informatiques, pour télécharger ou « scraper » de grandes quantités de nos Fichiers Stock. Enfin, vous ne pouvez pas utiliser les Fichiers Stock pour porter préjudice à des mineurs, pour promouvoir la violence ou pour toute action illégale, telle que la diffamation.
Dans le cas des Fichiers Stock représentant des personnes identifiables (« Modèles »), vous ne pouvez pas représenter les Modèles d’une façon qui serait considérée comme offensante.Pour être clair, le problème relève de la représentation offensante des Modèles eux-mêmes, et non du fait que votre projet dans son ensemble peut être offensant.Par exemple, vous pouvez utiliser des Fichiers Stock avec des Modèles dans un documentaire sur une maladie rare et embarrassante, mais vous ne devez pas représenter les Modèles d’une manière qui suggère qu’ils sont personnellement atteints de l’affection, sauf si notre clip vidéo les représente déjà ainsi.
En ce qui concerne nos Fichiers Stock audio, votre licence ne restreint pas votre droit à la performance en public, mais un cue sheet est obligatoire pour répondre aux exigences des Organisations de droits d’exécution (« PRO »). En outre, la présente Licence vous autorisait à utiliser nos clips audio dans des vidéos YouTube, mais étant donné que nous ne sommes pas associés à YouTube, nous ne pouvons empêcher d’autres personnes de prétendre à tort que votre vidéo viole des droits d’auteur.
Des restrictions supplémentaires peuvent s’appliquer à certains Fichiers Stock, telles que la mention « utilisation éditoriale uniquement », qui sera indiquée dans les détails du clip.

D. Autres dispositions légales. Cette partie n’est peut-être pas amusante à lire, mais elle n’est reste pas moins importante.

Le présent Accord sera régi par les lois de l’État du Delaware, à l’exclusion du droit applicable aux conflits de lois et à la loi relative aux droits d’auteur.Si une disposition du présent Accord s’avère invalide, les autres dispositions ne seront pas impactées.
Tous les désaccords relatifs au présent Accord, exception faite des plaintes déposées auprès de la Cour des petites créances, seront résolus par arbitrage conformément aux règles de l’American Arbitration Association (« AAA »), sous réserve de la loi fédérale sur l’arbitrage (Federal Arbitration Act). Le désaccord peut être arbitré par JAMS ou AAA. Ainsi, vous ABANDONNEZ VOTRE DROIT À VOUS PRÉSENTER AU TRIBUNAL pour exercer ou défendre vos droits À L’EXCEPTION des problèmes pouvant être présentés à la Cour des petites créances. Vos droits seront déterminés par un ARBITRE NEUTRE, et NON par un juge ou un jury. Vous avez droit à une AUDIENCE ÉQUITABLE, MAIS les procédures d’arbitrage sont PLUS SIMPLES ET PLUS LIMITÉES QUE LES RÈGLES APPLICABLES AU TRIBUNAL. Les décisions de l’arbitre sont tout aussi applicables que toute ordonnance de la cour et sont sujettes à un EXAMEN TRÈS RESTREINT PAR UN TRIBUNAL.

Notifications relatives au logiciel open source Clipchamp

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Licences d'outils de téléchargement Clipchamp Mobile
Licences de page de veille Clipchamp
Licences du site web Clipchamp

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OpenH264 2.1.1

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

* Les redistributions de code source doivent conserver la mention de droits d’auteurs ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.

* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres supports fournis avec la distribution.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU DROIT D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT CIVIL (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Libtheora 1.2.0alpha1

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– Ni le nom de la Fondation Xiph.org ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LA FONDATION OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT CIVIL (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Libvpx 1.9.0

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* Ni le nom de Google, ni le projet WebM, ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.

Dav1d 0.5.2

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres supports fournis avec la distribution.

Fdk-aac 0.1.3

1. INTRODUCTION

La bibliothèque Fraunhofer FDK AAC Codec pour Android (« FDK AAC Codec ») est un logiciel qui applique le schéma de codage et de décodage MPEG Advanced Audio Coding (« AAC ») pour l’audio numérique. Ce logiciel FDK AAC Codec est destiné à être utilisé sur une grande variété d’appareils Android.

Les versions HE-AAC et HE-AAC v2 de l’AAC sont considérées comme les codecs audio perceptuels généraux les plus efficaces à l’heure actuelle. Le codec AAC-ELD est considéré par des études indépendantes comme le codec de communication à bande passante complète le plus performant et il est largement utilisé. L’AAC a été normalisé par l’ISO et la CEI dans le cadre des spécifications relatives au format MPEG.

Des licences de brevet pour les revendications nécessaires au logiciel FDK AAC Codec (notamment celles émises par Fraunhofer) peuvent être obtenues par l’intermédiaire de Via Licensing (www.vialicensing.com) ou des propriétaires de brevets respectifs, à titre individuel, dans le but d’encoder ou de décoder des flux binaires dans des produits conformes aux normes audio ISO/CEI MPEG. Veuillez noter que la plupart des fabricants d’appareils Android ont déjà obtenu une licence pour ces revendications de brevets par l’intermédiaire de Via Licensing ou directement auprès des détenteurs de brevets. Par conséquent, il se peut que le logiciel FDK AAC Codec soit déjà protégé par ces licences de brevets lorsqu’il est utilisé uniquement dans le cadre de ces licences.

Des bibliothèques logicielles AAC sous licence commerciale, y compris des versions en virgule flottante avec une qualité sonore améliorée, sont également disponibles auprès de Fraunhofer. Les utilisateurs sont invités à consulter le site web de Fraunhofer pour obtenir des informations et de la documentation supplémentaires sur les applications.

2. LICENCE DE COPYRIGHT

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sans paiement de droits de licence de copyright, à condition que vous remplissiez les conditions suivantes :

Vous devez conserver le texte intégral de cette licence logicielle dans les redistributions de FDK AAC Codec ou de vos modifications sous forme de code source. Vous devez conserver le texte intégral de cette licence logicielle dans la documentation et/ou les autres supports fournis avec les redistributions de FDK AAC Codec ou de vos modifications sous forme binaire. Vous devez mettre gratuitement à la disposition des destinataires des copies sous forme binaire des copies du code source complet de FDK AAC Codec et des modifications que vous y avez apportées.

Le nom de Fraunhofer ne peut être utilisé pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de cette bibliothèque sans autorisation écrite préalable.

Vous n’êtes pas autorisé à facturer des droits de licence de copyright pour l’utilisation, la copie ou la distribution du logiciel FDK AAC Codec ou des modifications que vous y avez apportées.

Vos versions modifiées de FDK AAC Codec doivent porter des mentions bien visibles indiquant que vous avez modifié le logiciel et la date de toute modification. Pour les versions modifiées de FDK AAC Codec, le terme « Fraunhofer FDK AAC Codec Library for Android » (bibliothèque Fraunhofer FDK AAC Codec pour Android) doit être remplacé par le terme « Third-Party Modified Version of the Fraunhofer FDK AAC Codec Library for Android » (version modifiée par un tiers de la bibliothèque Fraunhofer FDK AAC Codec pour Android)

3. AUCUNE LICENCE DE BREVET

AUCUNE LICENCE EXPRESSE OU IMPLICITE SUR LES REVENDICATIONS DE BREVETS, notamment les brevets de Fraunhofer, N’EST ACCORDÉE PAR LA PRÉSENTE LICENCE LOGICIELLE. Fraunhofer n’offre aucune garantie de non-contrefaçon de brevet en ce qui concerne ce logiciel.

Vous ne pouvez utiliser ce logiciel FDK AAC Codec ou ses modifications qu’à des fins autorisées par les licences de brevet pertinentes.

4. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Ce logiciel FDK AAC Codec est fourni par Fraunhofer au nom des détenteurs des droits d’auteur et des contributeurs « EN L’ÉTAT » et SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou consécutifs, y compris, mais sans s’y limiter, l’acquisition de biens ou de services de substitution, la perte d’utilisation, de données ou de bénéfices, ou l’interruption d’activité, quelle qu’en soit la cause et quelle que soit la théorie de la responsabilité, qu’il s’agisse d’un contrat, d’une responsabilité stricte ou d’un délit (y compris la négligence), résultant de quelque manière que ce soit de l’utilisation de ce logiciel, même s’ils ont été informés de la possibilité de tels dommages.

5. INFORMATIONS DE CONTACT

Institut Fraunhofer-Gesellschaft pour l’Institut pour les circuits intégrés

À l’attention des Services Audio et Multimédia – FDK AAC LL

Am Wolfsmantel 33

91058 Erlangen, Allemagne

www.iis.fraunhofer.de/amm

amm-info@iis.fraunhofer.de

FFmpeg 4.1 et 4.2

Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les conditions de la version 2.1 de la GNU Lesser General Public License (Licence publique générale limitée GNU) telle que publiée par la Free Software Foundation (disponible à l’annexe A) ou, à votre convenance, sous une version ultérieure de la licence.

Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Pour plus de détails, reportez-vous à la Licence publique générale limitée GNU.

Pendant au moins trois (3) ans à compter de la date de réception de cette copie de FFmpeg, Clipchamp vous fournira, moyennant des frais de gestion (le coût de la préparation et de l’envoi d’une copie du code source), une copie du code source complet correspondant à cette version de FFmpeg. Veuillez nous contacter à Clipchamp Pty Ltd, The Precinct, Level 1, 315 Brunswick Street, 4006 Fortitude Valley, AUSTRALIE, pour en demander une copie.

Certains composants optionnels de FFmpeg sont sous licence GNU General Public License (Licence publique générale GNU) version 2 ou ultérieure, mais Clipchamp ne les inclut pas dans son code distribué.

Annexe A : Bibliothèque publique générale limitée GNU, version 2.1

Licence publique générale limitée GNU

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, États-Unis.

Toute personne est autorisée à reproduire et distribuer fidèlement ce document de licence, mais toute modification est interdite.

[Il s’agit de la première version publiée de la Licence publique générale limitée. Elle est également considérée comme le successeur de la Licence publique de la bibliothèque GNU, version 2, d’où le numéro de version 2.1]

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels visent à restreindre votre liberté de le partager et de le modifier. En revanche, les Licences publiques générales GNU sont destinées à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels open source, afin de s’assurer que le logiciel est libre pour tous ses utilisateurs.

Cette licence, la Licence publique générale limitée, s’applique à certains packages logiciels spécialement désignés, généralement des bibliothèques, de la Free Software Foundation et d’autres auteurs qui décident de l’utiliser. Vous pouvez également l’utiliser, mais nous vous suggérons de réfléchir attentivement à la question de savoir si cette licence ou la Licence publique générale ordinaire est la meilleure stratégie à adopter dans un cas particulier, d’après les explications données ci-dessous.

Lorsque nous parlons de logiciels open source, nous faisons référence à la liberté d’utilisation, et non au prix. Nos Licences publiques générales visant à garantir que votre liberté de distribuer des copies de logiciels open source (et de faire payer ce service si vous le souhaitez) ; que vous recevez le code source ou que vous pouvez l’obtenir si vous le souhaitez ; que vous pouvez modifier le logiciel et en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres ; et que vous êtes informé de ces droits.

Pour protéger vos droits, nous devons établir des restrictions qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, que ce soit à titre gracieux ou payant, vous devez accorder aux destinataires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu’ils reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez d’autres codes à la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objets complets aux destinataires, afin qu’ils puissent les lier à nouveau à la bibliothèque après avoir apporté des modifications à cette dernière et l’avoir recompilée. Vous devez leur montrer ces conditions afin qu’ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits grâce à une méthode en deux étapes : (1) nous détenons les droits d’auteur sur la bibliothèque, et (2) nous vous offrons cette licence, qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

Pour protéger chaque distributeur, nous tenons à préciser qu’il n’existe aucune garantie pour la bibliothèque gratuite. De même, si la bibliothèque est modifiée par un tiers et transmise, les destinataires doivent être informés que ce qu’ils possèdent n’est pas la version originale, afin que la réputation de l’auteur original ne soit pas affectée par des problèmes qui pourraient être introduits par autrui.

Enfin, les brevets logiciels constituent une menace constante pour l’existence de tout programme libre. Nous voulons nous assurer qu’une entreprise ne peut pas restreindre efficacement les utilisateurs d’un programme gratuit en obtenant une licence restrictive d’un détenteur de brevet. Par conséquent, nous insistons sur le fait que toute licence de brevet obtenue pour une version de la bibliothèque doit être compatible avec la liberté totale d’utilisation spécifiée dans cette licence.

La plupart des logiciels sous licence GNU, notamment certaines bibliothèques, sont protégés par la Licence publique générale GNU. Valable pour certaines bibliothèques désignées, La Licence publique générale limitée GNU est très différente de la Licence publique générale ordinaire. Nous utilisons cette licence pour certaines bibliothèques afin de permettre l’intégration de ces bibliothèques dans des programmes non libres.

Lorsqu’un programme est lié à une bibliothèque, que ce soit de manière statique ou à l’aide d’une bibliothèque partagée, la combinaison des deux constitue, d’un point de vue juridique, un projet combiné, un dérivé de la bibliothèque originale. La Licence publique générale ordinaire n’autorise donc ce type de lien que si l’ensemble de la combinaison répond à ses critères de liberté. La Licence publique générale limitée permet d’établir des critères plus souples afin de lier d’autres codes à la bibliothèque.

Nous appelons cette licence la Licence publique générale « limitée » car elle protège moins la liberté de l’utilisateur que la Licence publique générale ordinaire. Elle offre également aux autres développeurs de logiciels open source moins d’avantages par rapport aux programmes concurrents non libres. Ces inconvénients sont la raison pour laquelle nous utilisons la Licence publique générale ordinaire pour de nombreuses bibliothèques. Toutefois, la Licence limitée présente des avantages dans certaines circonstances particulières.

Par exemple, en de rares occasions, il peut s’avérer nécessaire d’encourager l’utilisation la plus large possible d’une certaine bibliothèque, afin qu’elle devienne une norme de facto. Pour ce faire, les programmes non libres doivent être autorisés à utiliser la bibliothèque. Le cas le plus fréquent est celui où une bibliothèque libre fait le même travail que des bibliothèques non libres très répandues. Dans ce cas, il n’y a pas grand-chose à gagner en limitant la bibliothèque libre aux seuls logiciels open source, et c’est pour cette raison que nous utilisons la Licence publique générale limitée.

Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser une bibliothèque particulière dans des programmes non libres permet à un plus grand nombre de personnes d’utiliser un grand nombre de logiciels open source. Par exemple, l’autorisation d’utiliser la bibliothèque C de GNU dans des programmes non libres permet à un plus grand nombre de personnes d’utiliser l’ensemble du système d’exploitation GNU, ainsi que sa variante, le système d’exploitation GNU/Linux.

Bien que la Licence publique générale limitée offre une protection moindre de la liberté des utilisateurs, elle garantit que l’utilisateur d’un programme lié à la Bibliothèque a la liberté et les moyens d’exécuter ce programme à l’aide d’une version modifiée de la Bibliothèque.

Les conditions précises relatives à la copie, la distribution et la modification sont énumérées ci-après. Faites bien attention à la différence entre un « projet se basant sur la bibliothèque » et un « projet qui utilise la bibliothèque ». Le premier contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que le second doit être combiné avec la bibliothèque pour fonctionner.

CONDITIONS RELATIVES À LA COPIE, LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION :

1. Le présent contrat de licence s’applique à toute bibliothèque logicielle ou à tout autre programme contenant une mention placée par le détenteur des droits d’auteur ou par une autre partie autorisée indiquant qu’il peut être distribué selon les conditions de la présente Licence publique générale limitée (également appelée « la présente Licence »). Chaque détenteur de licence est désigné par le terme « vous ».

Une « bibliothèque » est un ensemble de fonctions logicielles et/ou de données préparées de manière à être facilement liées à des programmes applicatifs (qui utilisent certaines de ces fonctions et données) pour former des exécutables.

La « Bibliothèque », ci-dessous, se réfère à une bibliothèque ou un projet de logiciel de ce type qui ont été distribués selon les présentes conditions. Un « projet se basant sur la Bibliothèque » désigne soit la Bibliothèque, soit tout projet dérivé en vertu de la loi sur le droit d’auteur : c’est-à-dire un projet contenant la Bibliothèque ou une partie de celle-ci, soit mot pour mot, soit avec des modifications et/ou traduite directement dans une autre langue. (Ci-après, la traduction est incluse sans limitation dans le terme « modification »)

On entend par « code source » d’un projet sa forme privilégiée pour y apporter des modifications. Pour une bibliothèque, on entend par code source complet le code source de tous les modules qu’elle contient, ainsi que les fichiers de définition d’interface associés et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l’installation de la bibliothèque.

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas protégées par la présente Licence ; elles sortent de son champ d’application. L’exécution d’un programme utilisant la Bibliothèque n’est pas limitée, et le résultat d’un tel programme n’est protégé que si son contenu constitue un projet basé sur la Bibliothèque (indépendamment de l’utilisation de la Bibliothèque dans un outil permettant de l’écrire). Cela dépend de ce que fait la bibliothèque et de ce que fait le programme qui l’utilise.

2. Vous pouvez copier et distribuer des copies exactes du code source complet de la Bibliothèque tel que vous le recevez, sur n’importe quel support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie une mention de copyright et une clause d’exclusion de responsabilité ; de conserver toutes les mentions faisant référence à la présente Licence et à la clause de non-responsabilité ; et de distribuer une copie de la présente Licence avec la Bibliothèque. Vous pouvez facturer des frais pour l’acte physique de transfert d’une copie et vous pouvez, si vous le souhaitez, offrir une protection de garantie moyennant des frais.

3. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de la Bibliothèque ou toute partie de celle-ci, formant ainsi un projet basé sur la Bibliothèque, et copier et distribuer ces modifications ou ce projet selon les conditions de la section 1 ci-dessus, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions :

a. Le projet modifié doit être lui-même une bibliothèque logicielle.

b. Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des mentions bien visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers et la date de toute modification.

c. Vous devez faire en sorte que l’ensemble du projet soit concédé gratuitement à tous les tiers selon les conditions de la présente Licence.

d. Si une fonction de la Bibliothèque modifiée fait référence à une fonction ou à un tableau de données à fournir par un programme applicatif qui utilise la fonction, autrement qu’en tant qu’argument transmis lorsque la fonction est invoquée, vous devez alors faire un effort de bonne foi pour garantir que, dans le cas où une application ne fournit pas cette fonction ou ce tableau, la fonction continue de fonctionner et d’accomplir tout ce qui relève de son objectif.

(Par exemple, une fonction d’une bibliothèque qui calcule les racines carrées a un objectif qui est entièrement bien défini, indépendamment de l’application. Par conséquent, la sous-section 2 d exige que toute fonction ou table fournie par l’application et utilisée par cette fonction soit facultative : si l’application ne la fournit pas, la fonction de racine carrée doit quand même calculer les racines carrées.). Ces exigences s’appliquent à l’ensemble du projet modifié. Si des parties identifiables de ce projet ne sont pas dérivées de la Bibliothèque et peuvent être raisonnablement considérées comme des projets indépendants et distincts, la présente Licence et ses conditions ne s’appliquent pas à ces parties lorsque vous les distribuez sous forme de projets distincts. Mais lorsque vous distribuez les mêmes parties dans le cadre d’un ensemble qui est un projet basé sur la Bibliothèque, la distribution de l’ensemble doit se faire selon les conditions de la présente Licence, dont les autorisations pour les autres détenteurs de licences s’étendent à l’ensemble dans son intégralité, et donc à chaque partie, quel qu’en soit l’auteur. Le but de cette section n’est donc pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur des projets entièrement écrits par vous ; il s’agit plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution de projets dérivés ou collectifs basés sur la Bibliothèque.

En outre, la simple agrégation d’un autre projet non basé sur la Bibliothèque avec la Bibliothèque (ou avec un projet basé sur la Bibliothèque) sur un volume d’un support de stockage ou de distribution ne fait pas entrer l’autre projet dans le champ d’application de la présente Licence.

4. Vous pouvez choisir d’appliquer les conditions de la Licence publique générale GNU ordinaire au lieu de la présente Licence à une copie donnée de la Bibliothèque. Pour ce faire, vous devez modifier toutes les mentions qui font référence à la présente Licence, de manière à ce qu’ils fassent référence à la Licence publique générale GNU ordinaire, version 2, au lieu de la présente Licence. (Si une version plus récente que la version 2 de la Licence publique générale GNU ordinaire est disponible, vous pouvez indiquer cette version à la place si vous le souhaitez) N'apportez aucune autre modification à ces mentions.

Une fois cette modification apportée à une copie donnée, elle est irréversible pour cette copie, et par conséquent la Licence publique générale GNU ordinaire s’applique à toutes les copies ultérieures et à tous les projets dérivés réalisés à partir de cette copie. Cette option s’avère utile lorsque vous souhaitez copier une partie du code de la bibliothèque dans un programme qui n’est pas une bibliothèque.

5. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une partie ou un dérivé de celle-ci, conformément à la section 2) sous forme de code objet ou sous forme exécutable conformément aux dispositions des sections 1 et 2 ci-dessus, à condition de l’accompagner du code source complet correspondant lisible par machine, qui doit être distribué conformément aux dispositions des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l’échange de logiciels.

Si la distribution du code objet se fait en offrant l’accès à la copie à partir d’un emplacement désigné, l’offre d’un accès équivalent à la copie du code source à partir du même emplacement satisfait à l’exigence de distribution du code source, même si les tiers ne sont pas obligés de copier le code source en même temps que le code objet.

6. Un programme qui ne contient aucun dérivé d’une quelconque partie de la Bibliothèque, mais qui est conçu pour fonctionner avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié avec elle, est appelé un « projet qui utilise la Bibliothèque ». Un tel projet, pris individuellement, n’est pas un projet dérivé de la Bibliothèque et n’entre donc pas dans le champ d’application de la présente Licence.

Cependant, le fait de lier un « projet qui utilise la Bibliothèque » à la Bibliothèque crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (parce qu’il contient des parties de la Bibliothèque), plutôt qu’un « projet qui utilise la Bibliothèque ». L’exécutable entre donc dans le champ d’application de la présente Licence. La section 6 énonce les conditions de distribution de ces exécutables.

Lorsqu’un « projet qui utilise la Bibliothèque » utilise des éléments provenant d’un fichier d’en-tête qui fait partie de la Bibliothèque, le code objet du projet peut être un projet dérivé de la Bibliothèque, même si le code source ne l’est pas. La véracité de cette information est particulièrement importante si le projet peut être lié sans la bibliothèque, ou si le projet est lui-même une bibliothèque. Le seuil de véracité n’est pas défini précisément par la loi.

Si un tel fichier objet n’utilise que des paramètres numériques, des structures de données et des accesseurs, ainsi que de petites macros et de petites fonctions en ligne (dix lignes ou moins), l’utilisation du fichier objet est alors illimitée, qu’il s’agisse ou non d’un projet dérivé sur le plan juridique. (Les exécutables contenant ce code objet ainsi que des parties de la bibliothèque continueront à relever de la section 6)

Dans le cas contraire, si le projet est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet du projet selon les conditions de la section 6. Tous les exécutables contenant ce projet sont également soumis à la section 6, qu’ils soient liés directement à la Bibliothèque ou non.

7. À titre d’exception aux sections ci-dessus, vous pouvez également combiner ou lier un « projet qui utilise la Bibliothèque » avec la Bibliothèque pour produire un projet contenant des parties de la Bibliothèque, et distribuer ce projet selon les conditions de votre choix, à condition que les conditions autorisent la modification du projet pour le propre usage du client et l’ingénierie inverse pour le débogage de ces modifications.

Vous devez indiquer clairement, avec chaque copie du projet, que la Bibliothèque est utilisée dans ce projet et que la Bibliothèque et son utilisation sont soumises à la présente Licence. Vous devez fournir une copie de la présente Licence. Si le projet en cours d’exécution affiche des mentions, vous devez y inclure la mention de copyright de la Bibliothèque, ainsi qu’une référence dirigeant l’utilisateur vers la copie de la présente Licence. Vous devez également faire l’une des choses suivantes :

a. Accompagnez le projet du code source complet correspondant, lisible par machine, de la Bibliothèque, y compris les modifications utilisées dans le projet (qui doit être distribué conformément aux sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si le projet est un exécutable lié à la Bibliothèque, du « projet qui utilise la Bibliothèque » complet, lisible par machine, sous forme de code objet et/ou de code source, de sorte que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque et la lier à nouveau pour produire un exécutable modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est entendu que l’utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de définitions de la bibliothèque ne sera pas nécessairement en mesure de recompiler l’application pour utiliser les définitions modifiées)

b. Employez un mécanisme de bibliothèque partagée approprié pour établir des liens avec la bibliothèque. Un mécanisme approprié est un mécanisme qui (1) utilise au moment de l’exécution une copie de la bibliothèque déjà présente sur le système informatique de l’utilisateur, plutôt que de copier les fonctions de la bibliothèque dans l’exécutable, et (2) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la bibliothèque, si l’utilisateur en installe une, tant que la version modifiée est compatible avec la version avec laquelle le projet a été réalisé.

c. Accompagnez le projet d’une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir au même utilisateur les éléments indiqués dans la sous-section 6a, ci-dessus, pour un prix ne dépassant pas le coût de la distribution.

d. Si la distribution du projet se fait en offrant un accès à la copie à partir d’un emplacement désigné, proposez un accès équivalent à la copie des éléments indiqués ci-dessus à partir du même emplacement.

e. Vérifiez que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces documents ou que vous lui avez déjà envoyé une.

Pour un exécutable, la forme requise du « projet qui utilise la bibliothèque » doit inclure toutes les données et tous les programmes utilitaires nécessaires à la reproduction de l’exécutable à partir de celle-ci. Toutefois, à titre d’exception spéciale, les éléments à distribuer ne doivent pas inclure quoi que ce soit qui soit normalement distribué (sous forme de source ou de binaire) avec les principaux composants (compilateur, noyau, etc.) du système d’exploitation sur lequel l’exécutable fonctionne, à moins que ce composant n’accompagne lui-même l’exécutable.

Il peut arriver que cette exigence soit en contradiction avec les restrictions de licence d’autres bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent normalement pas le système d’exploitation. Une telle contradiction signifie que vous ne pouvez pas les utiliser, ainsi que la bibliothèque, dans un exécutable que vous distribuez.

8. Vous pouvez placer des éléments de bibliothèque qui sont un projet basé sur la Bibliothèque côte à côte dans une seule bibliothèque avec d’autres éléments de bibliothèque non soumis à la présente Licence, et distribuer une telle bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée du projet basé sur la Bibliothèque et d’autres éléments de bibliothèque soit par ailleurs autorisée, et à condition que vous fassiez les deux choses suivantes :

a. Accompagnez la bibliothèque combinée d’une copie du même projet basé sur la Bibliothèque, non combinée avec d’autres bibliothèques. Ce document doit être distribué conformément aux conditions énoncées dans les sections ci-dessus.

b. Indiquez clairement dans la bibliothèque combinée qu’il s’agit en partie d’un projet basé sur la Bibliothèque et expliquez où trouver la version non combinée du même projet qui l’accompagne.

9. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, concéder en sous-licence, créer des liens avec ou distribuer la Bibliothèque, sauf dans les cas expressément prévus par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, accorder une sous-licence, créer un lien avec la Bibliothèque ou la distribuer est nulle et non avenue, et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de la présente Licence. Toutefois, les parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part en vertu de la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant que ces parties restent entièrement conformes.

10. Vous n’êtes pas tenu d’accepter cette licence, puisque vous ne l’avez pas signée. Cependant, rien d’autre ne vous autorise à modifier ou à distribuer la Bibliothèque ou ses projets dérivés. La loi interdit ces actions si vous refusez la présente Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant la Bibliothèque (ou tout projet basé sur la Bibliothèque), vous indiquez votre acceptation de la présente Licence, ainsi que tous ses conditions relatives à la copie, la distribution ou la modification de la Bibliothèque ou des projets basés sur celle-ci.

11. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou tout projet basé sur la Bibliothèque), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original pour copier, distribuer, établir un lien avec ou modifier la Bibliothèque sous réserve de présentes conditions. Vous ne pouvez pas imposer d’autres restrictions à l’exercice par les destinataires des droits accordés par la présente. Vous n’êtes pas responsable du respect de la présente Licence par les tiers.

12. Si, à la suite d’une décision de justice ou d’une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par décision de justice, accord ou autre) qui contredisent les conditions de la présente Licence, elles ne vous dispensent pas de respecter ces dernières. Si vous ne pouvez pas distribuer la Bibliothèque de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et de toute autre obligation pertinente, alors, en conséquence, vous ne pourrez la distribuer du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permet pas la redistribution libre de droits de la Bibliothèque par toutes les personnes qui en reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, la seule façon de satisfaire à la fois à cette licence et à la présente Licence serait de s’abstenir totalement de distribuer la Bibliothèque. Si une partie de cette section est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de la section est censé s’appliquer, et la section dans son ensemble est censée s’appliquer dans d’autres circonstances.

Cette section n’a pas pour but de vous inciter à enfreindre des brevets ou d’autres droits de propriété ni de contester la validité de ces droits ; cette section a pour seul but de protéger l’intégrité du système de distribution des logiciels open source, qui est mis en projet par des pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont contribué généreusement au large éventail de logiciels distribués par l’intermédiaire de ce système en se fiant à l’application uniforme de ce système ; il appartient à l’auteur ou au concédant de décider s’il souhaite distribuer le logiciel par l’intermédiaire d’un autre système et un détenteur de licence ne peut pas imposer ce choix.

Cette section a pour but d’expliquer clairement ce qui est considéré comme une conséquence du reste de la présente Licence.

13. Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque sont limitées dans certains pays par des brevets ou par des interfaces protégées par le droit d’auteur, le détenteur original du droit d’auteur qui place la Bibliothèque sous cette Licence peut ajouter une limitation explicite de la distribution géographique excluant ces pays, de sorte que la distribution n’est autorisée que dans ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de la présente Licence.

14. La Free Software Foundation peut publier de temps à autre des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence publique générale limitée. Ces nouvelles versions seront similaires dans l’esprit à la version actuelle, mais pourront différer dans le détail pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version est dotée d’un numéro de version distinct. Si la Bibliothèque spécifie un numéro de version de la présente Licence qui s’applique à elle et à « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de suivre les conditions de cette version ou de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la bibliothèque n’indique pas de numéro de version de la licence, vous pouvez choisir n’importe quelle version publiée par la Free Software Foundation.

15. Si vous souhaitez intégrer des parties de la bibliothèque dans d’autres programmes gratuits dont les conditions de distribution sont incompatibles avec celles-ci, écrivez à l’auteur pour lui en demander l’autorisation. Pour les logiciels dont les droits d’auteur sont détenus par la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions. Notre décision sera guidée par les deux objectifs suivants : préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels open source et promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

16. ÉTANT DONNÉ QUE LA BIBLIOTHÈQUE EST FOURNIE GRATUITEMENT SOUS LICENCE, AUCUNE GARANTIE N’EXISTE EN CE QUI CONCERNE LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF INDICATION CONTRAIRE ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET/OU D’AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA BIBLIOTHÈQUE DEVAIT SE RÉVÉLER DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LES COÛTS DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

17. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L’EXIGE OU SI CELA A ÉTÉ CONVENU PAR ÉCRIT, AUCUN DÉTENTEUR DES DROITS D’AUTEUR, NI TOUTE AUTRE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE COMME AUTORISÉ CI-DESSUS, NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS DE DOMMAGES, NOTAMMENT DE DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LA RENDANT INEXACTE OU DES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU UNE DÉFAILLANCE DE LA BIBLIOTHÈQUE À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL), MÊME SI LEDIT DÉTENTEUR OU LADITE AUTRE PARTIE ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS

Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles bibliothèques :

Si vous développez une nouvelle bibliothèque et que vous souhaitez qu’elle soit la plus utile possible au public, nous vous recommandons d’en faire un logiciel libre que tout le monde peut redistribuer et modifier. Vous pouvez le faire en autorisant la redistribution selon les présentes conditions (ou, selon les conditions de la Licence publique générale ordinaire).

Pour appliquer ces conditions, joignez les mentions suivantes à la bibliothèque. Il est préférable de les intégrer au début de chaque fichier source pour transmettre le plus efficacement possible la clause de non-responsabilité ; et chaque fichier doit comporter au moins la ligne « copyright » et un lien renvoyant vers la version complète de la mention, une ligne donnant du nom de la bibliothèque et une description de son fonctionnement.

Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier selon les conditions de la Licence publique générale limitée GNU telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2.1 de la licence, soit (à votre convenance) toute version ultérieure.

Cette bibliothèque est distribuée dans l’espoir qu’elle sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Pour plus de détails, reportez-vous à la Licence publique générale limitée GNU.

Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence publique générale limitée GNU avec cette bibliothèque ; si ce n’est pas le cas, écrivez à la Free Software Foundation, Inc. 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Ajoutez également vos coordonnées afin de pouvoir vous contacter par voie électronique ou postale. Vous devriez également demander à votre employeur (si vous travaillez comme programmeur) ou à votre établissement d’enseignement, le cas échéant, de signer une « clause d’exclusion de responsabilité en matière de droits d’auteur » pour la bibliothèque, si nécessaire. Voici un exemple ; modifiez les noms :

Yoyodyne, Inc. décline par la présente tout droit d’auteur sur la bibliothèque « Frob » (une bibliothèque servant au réglage de boutons) écrite par James Random Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1990

Ty Coon, président de Vice. C’est aussi simple que ça !

Fonctions de bruit OpenGL

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et de code binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

1. Les redistributions de code source doivent conserver la mention de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.

2. – Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de droits d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres supports fournis avec la distribution.

Notifications relatives aux polices open source dans Clipchamp

Le logiciel Clipchamp téléchargé sur votre appareil peut contenir une ou plusieurs des polices open source fournis par des concédants de licence tiers.

Police Bebas Neue

Copyright © 2010 Dharma Type.Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Bungee

Copyright 2008 The Bungee Project Authors (david@djr.com) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police DM Mono

Copyright 2020 The DM Mono Project Authors (https://www.github.com/googlefonts/dm-mono) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police DM Sans

Copyright 2014-2017 Indian Type Foundry (info@indiantypefoundry.com).Copyright 2019 Google LLC.Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police IBM Plex

Copyright © 2017 IBM Corp. Avec le Nom de police réservé « Plex » Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police MuseoModerno

Copyright 2020 The MuseoModerno Project Authors (https://github.com/Omnibus-Type/MuseoModerno) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Permanent Licence Apache Version 2.0, janvier 2004 http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1.Définitions.

Le terme « Licence » désigne les conditions d’utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies dans les sections 1 à 9 du présent document.

Le terme « Concédant » désigne le détenteur du copyright ou l’entité autorisée par le détenteur du copyright qui octroie la licence.

Le terme « Personne morale » désigne l’union de l’entité agissante et de toutes les autres entités qui contrôlent cette entité, sont contrôlées par elle ou sont sous contrôle commun avec elle.Aux fins de la présente définition, on entend par « contrôle » (i) le pouvoir, direct ou indirect, de déterminer la direction ou la gestion de cette entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50 %) ou plus des actions en circulation, ou (iii) la propriété effective de cette entité.

« Vous » (ou « Votre ») désigne une personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées par la présente licence.

On entend par forme « Source » la forme préférée pour effectuer des modifications, y compris, mais sans s’y limiter, le code source du logiciel, la source de la documentation et les fichiers de configuration.

On entend par forme « Objet » toute forme résultant d’une transformation mécanique ou d’une traduction d’une forme Source, y compris, mais sans s’y limiter, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d’autres types de médias.

Le terme « Œuvre » désigne l’œuvre de l’auteur, sous forme Source ou Objet, mise à disposition dans le cadre de la Licence, telle qu’indiquée par une notice de copyright incluse ou jointe à l’œuvre (un exemple est fourni dans l’Annexe ci-dessous).

Le terme « Œuvres dérivées » désigne toute œuvre, sous forme Source ou Objet, qui est basée sur (ou dérivée de) l’Œuvre et pour laquelle les révisions rédactionnelles, les annotations, les élaborations ou autres modifications représentent, dans leur ensemble, une œuvre d’auteur originale.Aux fins de la présente licence, les Œuvres dérivées n’incluent pas les œuvres qui restent séparables de l’Œuvre et des Œuvres dérivées, ou qui établissent simplement un lien (ou une liaison nominative) avec les interfaces de l’Œuvre et des Œuvres dérivées de celle-ci.

Le terme « Contribution » désigne tout travail d’auteur, y compris la version originale de l’Œuvre et toute modification ou ajout à l’Œuvre ou aux Œuvres dérivées de celle-ci, qui est intentionnellement soumis au Concédant pour inclusion dans l’Œuvre par le détenteur du copyright ou par une personne physique ou morale autorisée à soumettre l’Œuvre au nom du détenteur du copyright.Aux fins de la présente définition, le terme « soumis(e) » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant ou à ses représentants, y compris, mais sans s’y limiter, les communications sur les listes de diffusion électroniques, les systèmes de contrôle de code source et les systèmes de suivi des problèmes qui sont gérés par le Concédant ou en son nom dans le but de discuter et d’améliorer l’Œuvre, mais à l’exclusion des communications qui sont marquées de manière visible ou autrement désignées par écrit par le détenteur du copyright comme n’étant « Pas une contribution ».

Le terme « Contributeur » désigne le Concédant et toute personne physique ou morale au nom de laquelle une contribution a été reçue par le Concédant et incorporée par la suite dans l’Œuvre.

2.Octroi d’une licence de copyright.Sous réserve des conditions générales de la présente licence, chaque Contributeur vous accorde par la présente une licence de copyright perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable pour reproduire, préparer des Œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, accorder des sous-licences et distribuer l’Œuvre et de telles Œuvres dérivées sous forme de Source ou d’Objet.

3.Octroi d’une licence de brevet.Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur vous accorde par les présentes une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevances et irrévocable (sauf dans les cas mentionnés dans la présente section) pour réaliser, faire réaliser, utiliser, proposer à la vente, vendre, importer et transférer de toute autre manière l’Œuvre, cette licence ne s’appliquant qu’aux revendications de brevet pouvant faire l’objet d’une licence par ce Contributeur et qui sont nécessairement enfreintes par sa ou ses Contributions seules ou par la combinaison de sa ou de ses Contributions avec l’Œuvre à laquelle cette ou ces Contributions ont été soumises.Si Vous introduisez un litige en matière de brevets à l’encontre d’une entité (y compris une demande reconventionnelle ou une demande reconventionnelle dans le cadre d’un procès) alléguant que l’Œuvre ou une Contribution incorporée dans l’Œuvre constitue une contrefaçon de brevet directe ou contributive, toutes les licences de brevets qui Vous sont accordées en vertu de la présente Licence pour cette Œuvre prendront fin à la date de l’introduction du litige en question.

4.Redistribution.Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées de celle-ci sur tout support, avec ou sans modifications, et sous forme de Source ou d’Objet, sous réserve des conditions suivantes :

(a) Vous devez remettre à tout autre destinataire de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente licence ;

(b) Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés soient accompagnés d’un avis bien visible indiquant que vous avez modifié les fichiers ;

(c) Vous devez conserver, dans le formulaire source de toute Œuvre dérivée que vous distribuez, tous les avis de droit d’auteur, de brevet, de marque et d’attribution figurant dans le formulaire source de l’Œuvre, à l’exclusion des avis qui ne concernent aucune partie de l’Œuvre dérivée ; et

(d) Si l’Œuvre inclut un fichier texte « AVIS » dans le cadre de sa distribution, toutes les Œuvres dérivées que Vous distribuez doivent inclure une copie lisible des avis d’attribution contenus dans ce fichier AVIS, à l’exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie des Œuvres dérivées, à au moins l’un des endroits suivants : dans un fichier texte AVIS distribué en tant que partie des Œuvres dérivées ; dans le formulaire ou la documentation source, s’il est fourni avec les Œuvres dérivées ; ou, dans un affichage généré par les Œuvres dérivées, si et là où ces avis de tiers apparaissent normalement.Le contenu du fichier AVIS est fourni à titre informatif uniquement et ne modifie pas la Licence.Vous pouvez ajouter Vos propres avis d’attribution dans les Œuvres dérivées que Vous distribuez, à côté ou en complément du texte de l’AVIS de l’Œuvre, à condition que ces avis d’attribution supplémentaires ne puissent être interprétés comme une modification de la Licence.

Vous pouvez ajouter votre propre déclaration de copyright à vos modifications et fournir des conditions générales de licence supplémentaires ou différentes pour l’utilisation, la reproduction ou la distribution de vos modifications, ou pour toute Œuvre dérivée dans son ensemble, à condition que votre utilisation, reproduction et distribution de l’Œuvre soit par ailleurs conforme aux conditions énoncées dans la présente Licence.

5.Soumission de Contributions.Sauf indication contraire de Votre part, toute Contribution que Vous soumettez intentionnellement au Concédant en vue de son inclusion dans l’Œuvre est soumise aux conditions générales de la présente Licence, sans aucune condition supplémentaire.Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes ne remplace ni ne modifie les dispositions de tout accord de licence distinct que vous pourriez avoir signé avec le Concédant de licence concernant ces Contributions.

6.Marques commerciales.La présente Licence ne donne pas l’autorisation d’utiliser les noms commerciaux, les marques déposées, les marques de service ou les noms de produits du Concédant, sauf dans le cadre d’une utilisation raisonnable et habituelle pour décrire l’origine de l’Œuvre et reproduire le contenu du fichier AVIS.

7.Exclusion de garantie.Sauf si la loi applicable l’exige ou si cela a été convenu par écrit, le Concédant fournit l’Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, toute garantie ou condition de TITRE, d’ABSENCE DE CONTREFAÇON, de QUALITÉ MARCHANDE ou d’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.Vous avez l’entière responsabilité de déterminer la légitimité de l’utilisation ou de la redistribution de l’Œuvre et vous assumez tous les risques liés à l’exercice des autorisations accordées en vertu de la présente Licence.

8.Limitation de responsabilité.En aucun cas et en vertu d’aucune doctrine juridique, qu’il s’agisse d’un délit civil (y compris la négligence), d’un contrat ou autre, à moins que la Loi applicable ne l’exige (comme dans le cas d’actes délibérés ou de négligence grave) ou que cela n’ait été convenu par écrit, un Contributeur ne sera responsable envers Vous de dommages, y compris de dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, de quelque nature que ce soit, résultant de la présente Licence ou de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser l’Œuvre (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de clientèle, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement d’ordinateur et tout autre dommage ou perte commerciale), même si le Contributeur a été averti de la possibilité de tels dommages.

9.Acceptation de la garantie ou de la responsabilité supplémentaire.Lors de la redistribution de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées de celle-ci, vous pouvez choisir d’offrir, et de faire payer, l’acceptation de l’assistance, de la garantie, de l’indemnité ou d’autres responsabilités et/ou droits conformes à la présente Licence.Toutefois, en acceptant de telles obligations, Vous ne pouvez agir qu’en votre nom propre et sous votre seule responsabilité, et non au nom d’un autre Contributeur, et seulement si Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager chaque Contributeur de toute responsabilité encourue par ce dernier ou de toute réclamation formulée à son encontre en raison de Votre acceptation d’une telle garantie ou d’une telle responsabilité supplémentaire.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre travail.

Pour appliquer la licence Apache à votre travail, joignez l’avis type suivant, en remplaçant les champs entre crochets « [] » par vos propres informations d’identification.(Ne pas inclure les crochets !) Le texte doit être entouré de la syntaxe de commentaire appropriée au format du fichier.Nous recommandons également qu’un nom de fichier ou de classe, ainsi qu’une description de l’objectif soient inclus sur la même « page imprimée » que l’avis de copyright afin de faciliter l’identification dans les archives de tiers.

Sous licence Apache, version 2.0 (la « Licence ») ; vous ne pouvez utiliser ce fichier qu’en conformité avec la Licence.Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à l’adresse :

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Sauf obligation légale ou accord écrit, les logiciels distribués dans le cadre de la Licence le sont « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, expresse ou implicite.Reportez-vous à la Licence pour connaître les termes spécifiques qui régissent les autorisations et les limitations prévues par la Licence.

Police Poppins

Copyright 2014-2017 Indian Type Foundry (info@indiantypefoundry.com) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Rokkitt

Copyright 2016 The Rokkit Project Authors (https://github.com/googlefonts/RokkittFont) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS Le terme « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Vollkorn Typeface

Copyright 2017 The Vollkorn Project Authors (https://github.com/FAlthausen/Vollkorn-Typeface) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Ubuntu

------------------------------- LICENCE DE LA POLICE UBUNTU Version 1.0 ------------------------------- PRÉAMBULE Cette licence permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence.Les polices, y compris tout travail dérivé, peuvent être regroupées, intégrées et redistribuées sous réserve que les dispositions de la présente licence soient respectées.Les polices et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous toute autre licence.Cette obligation de conserver les polices sous cette licence n’oblige pas les documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés à être publiés sous cette licence, sous réserve que l’objectif premier du document ne soit pas de servir de support à la distribution des polices.DÉFINITIONS Le terme « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été reçus dans le cadre de la présente licence.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Détenteur(s) du copyright » désigne toutes les personnes et sociétés qui détiennent un copyright sur la Police de caractères.L’expression « Modifié de façon substantielle » désigne les versions modifiées qui peuvent être facilement identifiées comme différentes de la Police de caractères par les utilisateurs de la Police de caractères qui comparent la Version originale à la Version modifiée.Le terme « Propager » une œuvre signifie en faire quoi que ce soit qui, sans autorisation, vous rendrait directement ou indirectement responsable d’une infraction à la législation applicable en matière de droits d’auteur, à l’exception de l’exécuter sur un ordinateur ou de modifier une copie privée.La propagation comprend la copie, la distribution (avec ou sans modification et avec ou sans frais de redistribution), la mise à disposition du public et, dans certains pays, d’autres activités.AUTORISATION ET CONDITIONS Cette licence n’accorde aucun droit au titre du droit des marques et tous ces droits sont réservés.L’autorisation est accordée par la présente, à titre gratuit, à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, de propager la Police de caractères, sous réserve des conditions ci-dessous : 1) Chaque copie de la Police de caractères doit contenir l’avis de copyright ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.2) Le nom de la Police de caractères est conforme à ce qui suit : (a) La Version originale doit conserver son nom, sans modification.(b) Les Versions modifiées qui sont Modifiées de façon substantielle doivent être renommées afin d’éviter l’utilisation du nom de la Version originale ou de noms similaires.(c) Les Versions Modifiées qui ne sont pas Modifiées de façon substantielle doivent être renommées pour (i) conserver le nom de la Version originale et (ii) ajouter des éléments de dénomination supplémentaires afin de distinguer la Version modifiée de la Version originale.Le nom de ces Versions modifiées doit être le nom de la Version originale, avec la mention « dérivé X », où X représente le nom de la nouvelle œuvre, accolée à ce nom.3) Le ou les noms des Détenteurs de copyright et de tout contributeur à la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf (i) si la présente Licence l’exige, (ii) pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs de copyright ou (iii) moyennant leur autorisation écrite expresse.4) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence n’affecte pas les documents créés à l’aide de la Police de caractères, à l’exception de toute version de la Police de caractères extraite d’un document créé à l’aide de la Police de caractères qui ne peut être distribuée que sous cette licence.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Yellowtail

Licence Apache Version 2.0, janvier 2004 http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1.Définitions.

Le terme « Licence » désigne les conditions d’utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies dans les sections 1 à 9 du présent document.

Le terme « Concédant » désigne le détenteur du copyright ou l’entité autorisée par le détenteur du copyright qui octroie la licence.

« Vous » (ou « Votre ») désigne une personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées par la présente licence.

(a) Vous devez remettre à tout autre destinataire de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente licence ;

(b) Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés soient accompagnés d’un avis bien visible indiquant que vous avez modifié les fichiers ;

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre travail.

Sous licence Apache, version 2.0 (la « Licence ») ; vous ne pouvez utiliser ce fichier qu’en conformité avec la Licence.Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à l’adresse :

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Police Source Sans Pro

Copyright 2010, 2012, 2014 Adobe Systems Incorporated (http://www.adobe.com/), avec le nom de Police de caractères réservé « Source ».Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Kinto

Copyright © 2019 The Kinto Project Authors pour ookami Inc.Copyright © 2014-2019 The Noto Project Authors (github.com/googlei18n/noto-fonts).Noto est une marque commerciale de Google Inc.Copyright 2014-2019 Adobe Systems Incorporated (http://www.adobe.com/), avec le nom de Police de caractères réservé « Source ».La source est une marque commerciale d’Adobe aux États-Unis d’Amérique et/ou dans d’autres pays.Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Monserrat

Copyright 2011 The Montserrat Project Authors (https://github.com/JulietaUla/Montserrat) Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les contributions du ou des Détenteurs du copyright et du ou des Auteurs, ou moyennant leur autorisation écrite expresse.5) La Police de caractères, modifiée ou non, en partie ou en totalité, doit être distribuée entièrement sous la présente licence, et ne doit pas être distribuée sous une quelconque autre licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide de la Police de caractères.RUPTURE La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions susmentionnées n’est pas remplie.CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ LA POLICE DE CARACTÈRES EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS.EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA POLICE DE CARACTÈRES OU D’AUTRES TRANSACTIONS Y AFFÉRENTES.

Police Noto Sans

Cette police de caractères est fournie sous licence SIL Open Font, Version 1.1.Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible, accompagnée d’une FAQ, à l’adresse suivante : http://scripts.sil.org/OFL ----------------------------------------------------------- LICENCE SIL OPEN FONT Version 1.1 – 26 février 2007 ----------------------------------------------------------- PRÉAMBULE La licence Open Font (OFL) a pour objectif de stimuler le développement international de projets de polices de caractères collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices de caractères des communautés académiques et linguistiques, ainsi que de fournir un cadre libre et ouvert dans lequel les polices de caractères peuvent être partagées et améliorées de manière collective.L’OFL permet d’utiliser, d’étudier, de modifier et de redistribuer librement les polices de caractères sous licence, sous réserve qu’elles ne soient pas commercialisées en tant que telles.Les polices, ainsi que tout travail qui en est dérivé, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les travaux qui en sont dérivés.Les polices de caractères et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être distribués sous un autre type de licence.L’obligation de conserver les polices sous cette licence ne s’applique pas aux documents créés à l’aide des polices ou de leurs dérivés.DÉFINITIONS La « Police de caractères » désigne l’ensemble des fichiers mis à disposition par le ou les titulaires du copyright sous cette licence et clairement identifiés comme tels.Il peut s’agir de fichiers sources, de scripts de création et de documentation.Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel selon la ou les déclarations du copyright.Le terme « Version originale » désigne l’ensemble des composants de la Police de caractères tels qu’ils ont été distribués par le ou les Détenteurs du copyright.Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé réalisé en ajoutant, supprimant ou remplaçant, en partie ou en totalité, l’un des composants de la Version originale, en changeant les formats ou en adaptant la Police de caractères à un nouvel environnement.Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou autre personne ayant contribué à la réalisation de la Police de caractères.AUTORISATION ET CONDITIONS L’autorisation d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de commercialiser des copies modifiées et non modifiées de la Police de caractères est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de la Police de caractères, sous réserve des conditions suivantes : 1) Ni la Police de caractères, ni aucun de ses composants individuels, en version originale ou modifiée, ne peut être vendu séparément.2) Les versions originales ou modifiées de la Police de caractères peuvent être regroupées, redistribuées et/ou commercialisées avec n’importe quel logiciel, sous réserve que chaque copie contienne l’avis de droit d’auteur ci-dessus et la présente licence.Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par un être humain ou dans les champs de métadonnées lisibles par une machine à l’intérieur de fichiers texte ou binaires, pour autant que ces champs puissent être facilement affichés par l’utilisateur.3) Aucune version modifiée de la Police de caractères ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés sans l’autorisation écrite explicite du Détenteur du copyright correspondant.Cette restriction ne s’applique qu’au nom de la police originelle telle qu’elle est présentée aux utilisateurs.4) Le ou les noms du ou des Détenteurs du copyright ou du ou des Auteurs de la Police de caractères ne doivent pas être utilisés pour promouvoir, approuver ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la ou les 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Police Open Sans

Licence Apache Version 2.0, janvier 2004 http://www.apache.org/licenses/

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1.Définitions.

Le terme « Licence » désigne les conditions d’utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies dans les sections 1 à 9 du présent document.

Le terme « Concédant » désigne le détenteur du copyright ou l’entité autorisée par le détenteur du copyright qui octroie la licence.

« Vous » (ou « Votre ») désigne une personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées par la présente licence.

(a) Vous devez remettre à tout autre destinataire de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente licence ;

(b) Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés soient accompagnés d’un avis bien visible indiquant que vous avez modifié les fichiers ;

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre travail.

Sous licence Apache, version 2.0 (la « Licence ») ; vous ne pouvez utiliser ce fichier qu’en conformité avec la Licence.Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à l’adresse :

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0